1. Identification
Marque : tormorano
Site : tormorano.com
Adresse :
4568 Butler Avenue
Omaha, Nebraska 68104
États-Unis
2. Moyens de contact
E-mail : home@tormorano.com
Téléphone : +1(402)913 5133
Horaires :
Lundi au vendredi : 09 h 00–17 h 00 CET/CEST
Samedi, dimanche et jours fériés reconnus : fermé
3. Règlement extrajudiciaire des litiges de consommation
Les mécanismes obligatoires de médiation ou de règlement extrajudiciaire prévus par les règles françaises applicables restent applicables.
Lorsqu’un médiateur de la consommation doit être désigné conformément au Code de la consommation, ses coordonnées doivent être mises à disposition du consommateur sur les supports requis.
En dehors des mécanismes imposés par la réglementation, aucune adhésion volontaire supplémentaire à une procédure extrajudiciaire n’est déclarée.
4. Contenus du site
Le régime de responsabilité applicable aux contenus publiés sur tormorano.com est déterminé par les règles en vigueur.
Une notification portant sur un contenu potentiellement illicite peut faire l’objet d’un examen.
Lorsqu’un contenu doit être supprimé ou modifié en application d’une règle obligatoire, la mesure correspondante peut être prise dans la mesure requise.
5. Liens vers des ressources externes
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L’exploitant de tormorano.com ne contrôle pas la structure, le contenu ni la mise à jour de ces pages.
Les contenus publiés sur les sites externes relèvent de leurs exploitants respectifs.
Lorsqu’un lien menant vers un contenu illicite est signalé, il peut être examiné et supprimé lorsque les règles applicables l’exigent.
6. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, images de produits, illustrations, graphismes, logos et autres créations diffusés sur tormorano.com peuvent être protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou d’autres règles de propriété intellectuelle.
Sauf usage expressément permis par la loi, leur reproduction, modification, publication, diffusion, transfert ou exploitation commerciale, totale ou partielle, nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits concernés.